Archives départementales de la Mayenne
RECHERCHES EN MAYENNE
I - Généalogie
et Histoire
(outils, sources et ressources)
2. Les Archives de la Mayenne
(collections et instruments de recherches)
| Comment retrouver un acte notarié ? | |
| Qu'est-ce que le "fichier Laurain"? |
3.
Archives en ligne
(mode
d'emploi)
| Comment enregistrer les images ? | |
| Obtenir la reproduction d'un acte qui n'est pas en ligne | |
| Je n’ai pas trouvé un acte, alors que je connais sa date précise ! |
* Liste de
discussion "gen53" :
http://fr.groups.yahoo.com/group/gen53
Ce groupe réunit de nombreux généalogistes qui échangent
des informations sur leurs recherches en Mayenne.
* Base de
données de patronymes "Cousins GenWeb 53" :
http://cousinsgenweb53.free.fr/
* Sites d'entraide
et d'assistance généalogique bénévole :
- MayenneGenWeb :
http://fgw53.free.fr/
- Le Fil d'Ariane :
http://www.entraide-genealogique.net/dem.php?departement=53
Enfin, quel que soit
votre niveau en généalogie, nous vous conseillons de rendre
visite au site suivant, où vous trouverez des orientations, des
idées et des conseils pour vos recherches :
http://www.geneapass.org/
* Cercle généalogique de la Mayenne (CGM)
28 rue Henri-de-Gisors, 53000 LAVAL - email : cgmayenne@tiscali.fr
* Entraide Généalogique Bretagne Maine Normandie
(EGBMN)
7 rue Alfred-de-Musset, 14000 CAEN - Site : http://site.voila.fr/egbmn/default.htm
Cet ouvrage est un outil indispensable pour tous ceux qui effectuent des recherches historiques et généalogiques en Mayenne. Le Dictionnaire historique, topographique et biographique de la Mayenne, a été publié par l'abbé Alphonse Angot de 1900 à 1910 (imp. Goupil, Laval). L'ensemble, soit 3 569 pages, précédé d'une introduction de 72 p. (publiée en 1903), forme 4 volumes, le 4e volume étant un supplément aux 3 premiers. Le nom de l'abbé Ferdinand Gaugain, qui a activement participé à l'élaboration de cet ouvrage, est associé à celui de l'abbé Angot sur la page de couverture du 4e volume. Les notices, plus ou moins volumineuses - parfois une ligne, parfois plusieurs pages, selon l'importance du sujet traité (la notice sur "Laval", par exemple, occupe, à elle seule, la taille d'un fascicule !) - , sont classées dans l'ordre alphabétique des noms de personnes et de lieux ; il n'y a pas de notices matières (on ne trouvera pas de notice sur les toiles, par exemple) : c'est un dictionnaire, ce n'est pas une encyclopédie. |
Une page du Dictionnaire (volume 4).
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Plutôt que de poser à chaque fois la question ("à quoi correspond le 9 thermidor an II" ?), plutôt que de donner à chaque fois la réponse ("le 27 juillet 1794"), utilisez ou conseillez d'utiliser un programme de conversion automatique des dates.
Par exempleRamcal, de Rémy Pialat, excellent petit logiciel français et gratuit, téléchargeable à cette adresse : http://ramsesgen.online.fr/
Cet utilitaire vous indiquera même le jour de la semaine (le 27 juillet 1794 était un dimanche) et le nom du saint du calendrier...
Sur papier
Dans la salle de lecture des Archives, nous donnons aux lecteurs qui le demandent une copie de la carte actuelle du département avec les communes.
Le répertoire des registres paroissiaux et d'état civil, publié par les Archives départementales, contient plusieurs cartes (en couleurs) de toutes les anciennes paroisses et communes de la Mayenne, avec leurs limites et leur regroupement administratif :
- carte des paroisses en 1789
- carte des communes et cantons en l'an VII
- carte des communes et cantons en l'an X
- carte des communes et cantons aujourd'hui
Sur internet
Sur le site du Conseil
général de la Mayenne :
http://www.lamayenne.fr/?SectionId=211
Cliquez sur un canton pour obtenir la carte des communes actuelles de
ce canton.
Carte (en couleurs) de Michel Cribier montrant la répartition des communes par cantons vers 1900 : http://fgw53.free.fr/MayenneC.pdf
Localisation d’une
commune en Mayenne sur le site Locom-France de Sylvain Chardon :
http://perso.wanadoo.fr/sylvain.chardon/locom/loc_listcomd53.htm
Plans du cadastre
dit « napoléonien » :
http://217.109.169.249/cg53v2/cadastre.php
Cartes de Cassini
:
http://www.lamayenne.fr/?SectionId=315
(conseil : après avoir tapé le nom de la commune,
cliquer sur le bouton "Rechercher" : ne pas se contenter de
taper sur la touche 'Entrée'.)
Les archives notariales, quelle que soit leur date, sont en Mayenne classées en sous-série 3E (dans d'autres départements, elles peuvent se trouver dans d'autres subdivisions de la série E : 4E, par exemple, dans la Sarthe).
Cette sous-série est composée de fonds (3E1, 3E2, 3E3, etc.), qui correspondent généralement à une étude notariale actuelle et qui peuvent contenir les minutes d'anciennes études supprimées et rattachées à cette étude.
Tous les notaires de la Mayenne sans exception ont versé aux Archives départementales leurs minutes anciennes (de plus de 100 ou de 150 ans, selon les études). Si vous ne trouvez pas aux Archives un acte ancien, il est inutile de vous adresser au notaire actuel : il n'a rien gardé.
Plus les références que vous aurez recueillies seront abondantes et précises (date de l'acte, nom du notaire, qualité notaire (royal, seigneurial, apostolique), nom de la paroisse ou de la commune où il exerçait), plus les recherches seront limitées et rapides.
Pour rechercher (retrouver n'est pas garanti...) un acte notarié :
1) Dans le fichier informatisé des notaires (consultable en salle de lecture), chercher le nom du notaire et/ou le nom de la commune.
Noter les références indiquées. Par exemple :
"Marin-Anne HIRBEC,
notaire royal à Bais.
Minutes : 1765-an XI.
Cotes : 3 E 23 81-90".
2) Consulter ensuite le répertoire du fonds indiqué par le fichier (tous les répertoires sont dactylographiés et sont disponible en salle de lecture ; les 15 premiers fonds ont été publiés en un volume imprimé) . Ce répertoire vous donnera quelques indications biographiques sur le notaire (dont certaines proviennent des habitués de la liste gen53), ainsi que les années extrêmes contenues dans chaque liasse.
D'après l'exemple ci-dessus, c'est donc le répertoire du fonds 3 E 23.
Repérer dans ce répertoire le notaire et la cote exacte de la liasse susceptible de contenir l'acte : par exemple : "3E23/81 : 1765-1770".
Il ne reste plus qu'à demander la communication de cette liasse 3E23/81, et à espérer que l'acte s'y trouve bien.
3) Il y a "répertoire" et "répertoire"...
Ne pas confondre "répertoire" et... "répertoire" : il y a le répertoire des Archives et le répertoire du notaire. Le "répertoire" réalisé par les Archives donne la liste des cotes et des années des minutes des notaires, et indique aussi l'existence éventuelle de "répertoires" qui accompagnent ces minutes. Sous forme de cahier ou de registre, le répertoire du notaire donne la liste des minutes passées devant le notaire, avec leur date et le nom des familles concernées (parfois aussi le numéro de l'acte, et le prix payé par le client).
Quand ces répertoires
dresés par les notaires ont été conservés,
ils permettent :
- de retrouver rapidement la référence d'un acte dont on
ne connaît pas la date exacte, sans avoir à feuilleter une
liasse entière d'actes ;
- de constater au contraire que l'acte n'a pas été passé
par ce notaire-là, et qu'il vaut mieux par conséquent orienter
ses recherches vers une autre étude notariale ;
- de découvrir l'existence d'actes concernant des familles sur
lesquelles ont fait des recherches.
Trouver la référence d'un acte dans le répertoire d'un notaire n'implique pas que le notaire a conservé l'acte dans ses minutes... ; il n'est pas rare que des minutes aient disparu, à une époque plus ou moins éloignée.
Il n'existe pas forcément de répertoire pour tous les notaires : si vous n'en trouvez pas, c'est que le notaire n'en pas pas tenu, ou que ses successeurs l'ont perdu.
4) Quelques remarques
Les minutes sont en principe rangées chronologiquement dans les liasses, mais elles peuvent avoir été malmenées par un autre lecteur avant vous. Par conséquent, si vous ne trouvez pas l'acte à sa place, continuez à chercher dans le reste de la liasse.
En Mayenne (comme dans d'autres départements de l'Ouest), les minutes ne sont pas reliées en registres mais conservées par les notaires sur des feuilles volantes. Cette tradition explique certaines pertes survenues au cours des siècles.
5) Vous ne connaissez pas le nom du notaire
Dans ce cas, vous devrez consulter, selon l'époque, les tables du Contrôle des notaires (sous-série 2C) ou de l'Enregistrement (série Q).
Autrefois conservées dans un meuble de la salle de lecture, ces milliers de fiches manuscrites ont été dactylographiées il y a une vingtaine d'années et forment aujourd’hui plusieurs volumes reliés (le « fichier Laurain » n’est donc plus un « fichier »). Depuis novembre 2009, cet ensemble, qui représente plus de 2 100 pages dactylographiées, est accessible au format PDF sur les écrans de la salle de lecture.
L'organisation des rubriques est celle choisie par Ernest Laurain :
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Le relevé des archives notariales est loin d’être systématique : Laurain n’a retenu que les références des minutes qui lui paraissaient les plus intéressantes pour ses propres recherches ou pour l'histoire locale. Il a surtout travaillé sur les fonds des notaires de Laval. Un certain nombre de références concernent les séries judiciaires (B et U), et la série L (archives de l'époque révolutionnaire).
Le contenu des notices (les anciennes « fiches ») est très variable : il dépend du temps dont disposait Laurain au moment où il établissait sa fiche, et de l’intérêt plus ou moins grand que présentait l’acte.
La cote des actes n’est jamais indiquée (à l’époque où travaillait Laurain, les archives notariales n’étaient pas encore cotées). En principe, c’est en sous-série 3 E, dans les minutes du notaire indiqué sur la fiche, qu’on trouvera l’acte. Il y a donc un travail préalable de recherche de cote à effectuer dans le fichier des notaires.
Au minimum, la fiche contient un objet, le nom du notaire et la date de l’acte.
Exemple, pour Tugal Cottereau :
1758, 11 février. - GRIPPON Jacques.
(Jacques Grippon est le nom du notaire.)
La plupart du temps, l’analyse de l’acte est beaucoup plus longue, au point d’occuper parfois plusieurs fiches recto verso. La fiche suivante, qui est loin d'être une des plus copieuses, donne une idée de la finesse de détail que donnait Laurain à certaines de ses analyses :
1763, 2 avril. – HUBERT Arnoul.
Vente des effets de la succession de Louis Cottereau, faite en une maison
du faubourg Saint-Martin de Laval, à la requête de Louis
Le Beau, poupelier, d'Ambroise Godeau, père et tuteur des enfants
issus de son mariage avec Marie Peron, lesdits Le Beau et Peron, enfants
de feue Marie Cottereau, soeur du défunt, demeurants à Laval
; de Jean Cottereau, laboureur à Saint-Ouen, frère du défunt
; de Guillaume Boutruche, laboureur, fils et procureur de droit de Charlotte
Cottereau, soeur du défunt, demeurants à La Croixille ;
de René et François Cottereau, demeurants paroisse de La
Croixille, agissant pour eux et pour Renée Cottereau, lesdits René,
François et Renée enfants de feu René Cottereau,
frère du défunt ; de François Mottier, maréchal
à Saint-Germain-le-Fouilloux, veuf de Marie Cottereau, fille de
François Cottereau, frère du défunt ; et ledit Mottier
tuteur des enfants issus de son mariage avec ladite Marie Cottereau ;
de Jean Cottereau, laboureur, fils de feu Claude Cottereau, aussi frère
du défunt, agissant tant pour lui que pour ses frères et
soeurs et cohéritiers en sa têtée, demeurant à
Olivet ; de Pierre Goreau, tailleur de pierre, mari de Anne-Charlotte
Hardy ; Pierre Rocher, perruquier, mari de Marie-Anne Hardy ; Perrine
Hardy, fille majeure, lesdites Hardy filles de François Hardy et
de feue Perrine Cottereau, soeur du défunt, représentées
par Me René-François Jouet, prêtre, fondé de
procuration passée le 20 février 1763 à Angers ;
de Michel Jouanneaux, à Balazé, fils de feu Michel Jouanneaux
et de Julienne Cottereau, soeur de père du défunt.
La vente s'élève à 127 l. 11
s. 3 d., dont il faut défalquer 40 l. 4 s. 6 d., soit net 85 l.
6 s. 9 d. soit à chaque têtée 11 l. 7 s., et pour
Michel Jouanneaux 5 l. 6 s. [*]
Pour cela, il faut cliquer sur l'icône "imprimante" (en
haut à droite de l'écran, à côté de
la barre de navigation).
Cette action ouvrira une nouvelle fenêtre contenant l'image sélectionnée
: un clic droit permettra alors d'imprimer ou d'enregistrer cette image.
Obtenir
la reproduction d'un acte qui n'est pas en ligne
Question
: J'ai trouvé sur les tables décennales consultables
sur le site internet des Archive de Mayenne la référence
d’un acte concernant un de mes ancêtres, mais l’acte lui-même
est trop récent pour être en ligne (plus de 100 ans mais
moins de 150 ans). Comment obtenir une reproduction de ce document ?
Réponse : L'acte que vous recherchez est consultable notamment dans la salle de lecture des Archives départementales. Si vous ne pouvez vous déplacer jusqu'à Laval, vous disposez d’au moins deux méthodes pour avoir accès à ce document :
1. Nous pouvons vous envoyer par la poste une reproduction
papier de cet acte, puisque vous en connaissez la date très exacte.
Pour connaître les tarifs de reproduction : Tarifs
des reproductions
Si les conditions indiquées à cette page vous conviennent, il vous suffit, après avoir fait votre choix, de nous confirmer votre commande par e-mail en indiquant votre adresse postale.
Le règlement s'effectuera seulement après réception des reproductions.
2. Vous pouvez également
demander à faire venir dans un service d'archives plus proche de
votre domicile le microfilm des registres d'état civil (tous les
registres de plus de cent ans sont microfilmés). La marche à
suivre est expliquée à cette page : Envoi
de microfilms
Plusieurs raisons peuvent expliquer l’absence d’un acte :
1. La référence dont vous disposez est peut-être erronée
Vérifiez d’abord très soigneusement cette référence : une mauvaise lecture ou une erreur de recopie dans la date ou dans le nom de la commune peut vous avoir entraîné sur une fausse piste.
Plusieurs possibilités :
- vous avez fait vous-même une erreur en recopiant la référence.
- ou l’erreur a été commise par la personne qui vous a communiqué cette référence ou qui l’a diffusée (dans un relevé d’actes, une généalogie, un ouvrage, un article).
- ou l’erreur provient du document consulté : table décennale ou liste de recensement fautive, par exemple.
2. Vous vous êtes assuré que votre référence est correcte
Plusieurs cas sont alors possibles :
2.1. L’acte existe mais n’est pas à sa place chronologique.
Élargissez votre recherche aux pages voisines ; voyez aussi à la fin de l’année : un acte oublié a pu y être ajouté par le curé.
Si vous ne trouvez pas l’acte dans l’année, étendez votre recherche à tout le registre, qui a peut-être été relié dans le désordre ; le microfilm puis la numérisation n’ont fait que reproduire le registre tel qu’il se présente.
2.2. La page où devrait se trouver l’acte n’a pas été numérisée.
2.2.1. Parce qu’elle n’existe plus
- le registre n’existe plus dans aucune des deux collections (collection du greffe et collection de la commune).
Dans ce cas, il n’y a plus rien à faire… L’acte doit être considéré comme définitivement manquant, parce que le registre paroissial ou d'état civil où il se trouvait n'est pas arrivé jusqu'à nous, ayant été perdu ou détruit par les hommes ou par le temps.
Le Répertoire publié en 2003 par les Archives indique l’état des registres et signale les principales lacunes observées.
2.2.2. Parce qu’elle se trouve dans un autre registre
Les registres microfilmés sont généralement ceux des collections communales, considérés comme plus complets que ceux de la collection du greffe (ceux-ci n’ont été microfilmés que lorsque les registres communaux faisaient défaut). Or, la collection du grefffe contient parfois des actes qui ne se trouvent pas dans la collection de la commune.
Les registres originaux de la collection du greffe sont consultables aux Archives départementales, dans la salle de lecture.
2.2.3. Parce qu’elle a été oubliée lors du microfilmage
Il peut s'agir d’une erreur intervenue lors de la prise de vue du microfilm : l'opérateur mormon qui a microfilmé le registre dans les années 1980 a peut-être négligé par erreur une ou plusieurs pages du registre.
Essayez de vérifier si l’année est complète. La foliotation manuscrite inscrite généralement en haut et à droite de la page de droite, quand elle existe, permet la plupart du temps de s’assurer de la continuité des pages d’un registre.
Si vous constatez ou suspectez une lacune, merci de nous la signaler (archives@cg53.fr). Après avoir vérifié dans le registre original qu’il s’agit bien d’un oubli, nous numériserons la ou les pages manquantes, les indexerons et les placerons dans la base d’images (disponible dans la salle de lecture et sur le site internet).
En attendant cette mise à jour, le registre original sera accessible dans la salle de lecture des Archives (à moins qu’il ne soit toujours conservé par la mairie).
2.3. Autres cas.
- L’acte existe mais il n’est pas encore accessible sur le site internet.
La page a pu être oubliée lors du microfilmage, numérisée par la suite, mais elle n’est pour l’instant visible que dans la salle de lecture des Archives départementales. Elle devrait être accessible sur le site internet lors de la prochaine mise à jour.
- L’acte existe, et il est bien à sa place dans le registre, mais vous ne pouvez le repérer avec certitude car l’écriture en est difficile…